Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VACANCIA
Numéro de dépôt :
1090173
Date de dépôt :
07/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque VACANCIA
Déposée le 7 mars 1979 par Louis HUBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « VACANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VACANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VACANCIA est expirée depuis le 7 mars 1989.
Louis HUBAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042